Zone d'identification |
| Cote: | SB 300/36 |
| Titre: | 12 décembre 2003 - Présidents et directeurs |
| Dates: | Novembre 2003-décembre 2003 |
| Période de création: | 12/12/2003 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 2 enveloppes |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | 2 dossiers similaires contenant :
- Liste des excusés ;
- Ordre du jour ;
- Procès-verbal de la conférence des présidents du 30 octobre 2003 ;
- Budget 2004, débats au Grand Conseil ;
- Procédure de conciliation avant les grèves des fonctionnaires du 27 novembre et du 9 décembre ;
- Loi vaudoise sur l'énergie, suppression de la taxe ? ;
- Positionnement du Canton du point de vue fiscal ;
- Reprise éventuelle par l'OCOSP des activités d'orientation et de placement des jeunes gens du cours de perfectionnement IV ;
- Promotion par la DDC de nos concurrents industriels européens ;
- Conseil d'Etat, la répartition des dicastères sera communiquée le 19.12.2003 ;
- SELT, commentaire sur le regroupement du Service de l'économie et du tourisme et du Service de logement ;
- DEWS, présentation de Francis Sermet sur les projets en cours et la coopération avec les partenaires cantonaux ;
- Remontées mécaniques ;
- Plan d'investissement touristique ;
- Nouvelle loi vaudoise sur l'agriculture, travaux de la commission extra-parlementaire ;
- Aménagement du territoire : projets pilotes concernant les plans d'affectation communaux ;
- Plaintes d'entreprises au sujet de la pratique de la BVC en matière de crédits commerciaux ;
- Divers. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1367802 |
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