SB 300/37 18 juin 2004 - Présidents et directeurs, 2004.06.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 300/37
Titre:18 juin 2004 - Présidents et directeurs
Dates:Mai 2004-juin 2004
Période de création:18/06/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Ordre du jour ;
- Procès-verbal de la conférence des présidents du 23 avril 2004 ;
- Rapport de la Commission d'enquête parlementaire sur la BCV et position du Conseil d'Etat ;
- Projet fédéral sur la politique régionale ;
- Politique cantonale du logement et fiscalité immobilière ;
- Capital de la Fondation de Beaulieu ;
- Situation financière de l'Etat de Vaud ;
- Personnel de l'Etat de Vaud ;
- Loi sur les participations de l'Etat ;
- Projet de décret dans le secteur électrique ;
- Mise en place de l'OPTI ;
- Relations avec le Conseil d'Etat genevois ;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1367804
 

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