SB 300/35 30 octobre 2003 - Présidents, 2003.10.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 300/35
Titre:30 octobre 2003 - Présidents
Dates:Septembre 2003-octobre 2003
Période de création:30/10/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance ;
- Ordre du jour ;
- Procès-verbal de la conférence des présidents du 26 septembre 2003 ;
- Budget 2004 ;
- Positionnement du Canton sur le plan fiscal ;
- Loi sur l'énergie ;
- Suivi du projet de loi sur l'UNIL ;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1367801
 

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