SB 300/34 26 septembre 2003 - Présidents, 2003.09.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 300/34
Titre:26 septembre 2003 - Présidents
Dates:Août 2003-septembre 2003
Période de création:26/09/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance ;
- Ordre du jour ;
- Procès-verbal de la conférence des présidents et des directeurs du 3 juillet 2003 ;
- Budget 2004 ;
- Comptes 2003 ;
- Loi sur la prévention et les règlements des conflits collectifs de travail ;
- Suivi du rapport Furger sur les remontées mécaniques ;
- Projet de production bioéthanol en Suisse ;
- M2 et commandes aux entreprises vaudoises ;
- Projet de fédéralisation larvée des centres hospitaliers universitaires ;
- Projet de rapport sur les établissements médico-sociaux ;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1367800
 

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