SB 300/33 3 juillet 2003 - Présidents et directeurs, 2003.07.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 300/33
Titre:3 juillet 2003 - Présidents et directeurs
Dates:Juin 2003-juillet 2003
Période de création:03/07/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance ;
- Ordre du jour ;
- Compétitivité des administrations cantonales - enquête CVCI ;
- Réforme de la fiscalité fédérale et éventuel référendum ;
- Incidences de la faible conjoncture sur les recettes fiscales ;
- Caisse de pensions de l'Etat ;
- Réorganisation de la distribution de l'électricité dans le canton ;
- Université de Lausanne : projet de loi ;
- Journée du logement ;
- Libre circulation des personnes : élargissement aux 10 nouveaux Etats membres ;
- Travail de nuit et alternance des équipes : application souple du dispositif légal ;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1367799
 

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