Zone d'identification |
Cote: | SB 300/33 |
Titre: | 3 juillet 2003 - Présidents et directeurs |
Dates: | Juin 2003-juillet 2003 |
Période de création: | 03/07/2003 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 enveloppe |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | - Correspondance ; - Ordre du jour ; - Compétitivité des administrations cantonales - enquête CVCI ; - Réforme de la fiscalité fédérale et éventuel référendum ; - Incidences de la faible conjoncture sur les recettes fiscales ; - Caisse de pensions de l'Etat ; - Réorganisation de la distribution de l'électricité dans le canton ; - Université de Lausanne : projet de loi ; - Journée du logement ; - Libre circulation des personnes : élargissement aux 10 nouveaux Etats membres ; - Travail de nuit et alternance des équipes : application souple du dispositif légal ; - Divers. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1367799 |
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