SB 300/32 8 mai 2003 - Présidents, 2003.05.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 300/32
Titre:8 mai 2003 - Présidents
Dates:Avril 2003-mai 2003
Période de création:08/05/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbal de la conférence des présidents et directeurs du 6 décembre 2002 ;
- Programme de législature et planification financière ;
- Constitution vaudoise : mise en oeuvre et estimation des coûts ;
- Situation de la caisse de pension de l'Etat ;
- Salaires minimaux à l'Etat ;
- Etat d'avancement du projet de la loi sur l'Université ;
- Position de l'Etat face au projet de loi fédérale sur les loteries ;
- Aide à la jeunesse et accueil de la petite enfance ;
- Loi vaudoise sur l'agriculture ;
- Conflits collectifs de travail ;
- Organisme paritaire en matière de bail commercial ;
- Projet fédéral de nouveau certificat de salaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1367798
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises