K XVIII i Tribunal de district de Lavaux, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII i
Titre:Tribunal de district de Lavaux
Dates:19e siècle
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Tribunal de district de Lavaux
Modalités d'entrée:Versement à une date inconnue (avant 1985)
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu : les documents originellement identifiés par cette cote ont été éliminés le 31 mars 2005.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:-

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ce versement a été entièrement éliminé car il ne contenait que quelques pièces de forme, pièces produites et pièces comptables diverses, 19e s.
 

Descripteurs

Entrées:  Lavaux (Suisse, district, VD) (Lieux\L)
  tribunal de district (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=13632
 

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