SB 109/2704 Notaire Burnier (Dominique), à Nyon : actes entre vifs : onglet No 49, 2007.06.26-2007.09.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2704
Titre:Notaire Burnier (Dominique), à Nyon : actes entre vifs : onglet No 49
Dates:26 juin 2007 - 26 septembre 2007
Période de création:26/06/2007 - 26/09/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 8901-9000

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1360901
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises