SB 109/2627 Notaire Rodieux (Etienne), à Lutry : actes entre vifs : onglet No 33, 1989.12.06-1990.08.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2627
Titre:Notaire Rodieux (Etienne), à Lutry : actes entre vifs : onglet No 33
Dates:06.12.1989-27.08.1990
Période de création:06/12/1989 - 27/08/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 7501-7700

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358409
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises