SB 109/2595-2655 Notaire Rodieux (Etienne), à Lutry, 1969.12.23-2009.06.30 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2595-2655
Titre:Notaire Rodieux (Etienne), à Lutry
Dates:1969-2009
Période de création:23/12/1969 - 30/06/2009
Niveau:Série
Importance matérielle:61 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:55 registres d'onglets d'actes entre vifs + 6 registres d'onglets de dispositions à cause de mort.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Onglet
Instruments de recherche:Un répertoire alphabétique est inclus dans chaque onglet.
 

Descripteurs

Entrées:  RODIEUX (ETIENNE, NOTAIRE A LUTRY, EPOQUE 1969-2009) (Personnes\R)
  Lutry (Suisse, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358369
 

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