SB 313/294 Législation 1973-1989, 1973.01.01-1989.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/294
Cotes anciennes:Boîte 439
Titre:Législation 1973-1989
Dates:1973-1989
Période de création:01/01/1973 - 31/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Chevreuils, statistique ;
- Loi cantonale sur la faune, révision ;
- Dégâts du gibier, divers et indemnisation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français; Allemand; Anglais
 

Descripteurs

Entrées:  [statistiques] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  chevreuil (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358305
 

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