SB 313/293 Législation 1982-1986, 1982.01.01-1986.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/293
Cotes anciennes:boîte 438
Titre:Législation 1982-1986
Dates:1982-1986
Période de création:01/01/1982 - 31/12/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Dossier chevreuils, étude ;
- Dossier loi fédérale, révision ;
- Dossier district Franc Fédéral, gardes-chasses, gendarmes et civils ;
- Dossier technique forêt (lois, correspondances, procès-verbaux).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  gendarme (Matières\G)
  chevreuil (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358304
 

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