SB 313/292 Législation 1984-1985, 1984.01.01-1985.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/292
Cotes anciennes:boîte 437
Titre:Législation 1984-1985
Dates:1984-1985
Période de création:01/01/1984 - 31/12/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Dossier dégâts du gibier dans les cultures, divers et indemnisation ;
- Dossier surveillant de la faune, personnel ;
- Dossier décisions annuelles vaudoises sur la chasse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  culture industrielle (agriculture) (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358303
 

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