SB 313/295 Législation 1933-1988, 1933.01.01-1988.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/295
Cotes anciennes:boîte 440
Titre:Législation 1933-1988
Dates:1933-1988
Période de création:01/01/1933 - 31/12/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Ordonnances sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages (OChP), commentaires, correspondances ;
- Loi fédérale sur la chasse ;
- Loi fédérale, révision ;
- Invertébrés, divers ;
- Technique forêt (correspondances, coupures de presse).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Ordonnance sur la chasse (Matières\O)
  oiseau (Matières\O)
  presse (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358306
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises