SB 313/42 Forêts 1955 et antérieur, dossiers 884-926, 1928.01.01-1955.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/42
Cotes anciennes:G-271
Titre:Forêts 1955 et antérieur, dossiers 884-926
Dates:1928-1955
Période de création:01/01/1928 - 31/12/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Registre professionnel ;
- Domaine des Rouges, location ;
- Défense contre l'incendie et éclairage électrique aux Rouges ;
- Renseignements divers ;
- Réserves forestières ;
- Comptes-rendus annuels ;
- Redevances des communes ;
- Réforme administrative.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  DOMAINE DES ROUGES (Personnes\D)
  Registre professionnel du Canton de Vaud : publication de la Chambre vaudoise du commerce, de l'industrie et des métiers (revue) (Matières\R)
  bail à loyer (Matières\B)
  Redevance des communes (Matières\R)
  administration publique - réforme (Matières\A)
  renseignement (Matières\R)
  réserve naturelle (Matières\R)
  [compte rendu] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358265
 

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