SB 313/4 Loi forestière fédérale de 1904, ordonnance d'exécution, 1904.01.01-1977.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/4
Cotes anciennes:G-123
Titre:Loi forestière fédérale de 1904, ordonnance d'exécution
Dates:1904-1977
Période de création:01/01/1904 - 31/12/1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Loi forestière fédérale 1904 ;
- Dossiers, commission en allemand ;
- Ordonnance d'exécution de la loi forestière fédérale 1er octobre 1965, projets.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français, Allemand
 

Descripteurs

Entrées:  [ordonnance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358227
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises