SB 328/48 Première assemblée générale, 2010.03.24-2010.04.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 328/48
Titre:Première assemblée générale
Dates:24.03.2010-09.04.2010
Période de création:24/03/2010 - 09/04/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Lettre de convocation à l'Assemblée générale avec annotations;
- Copie du dossier communiqué aux communes partenaires comprenant les documents suivants: résumé des décisions soumises à l'Assemblée générale ; rapport de gestion 2009 ; rapport de l'organe de révision ; proposition de fixation du prix de vente de l'eau ; calcul pour la proposition de prix de vente de l'eau ; investissements 2009-2010.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1355022
 

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