SB 328/39-41 Généralités, 2008.12.01-2011.04.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 328/39-41
Titre:Généralités
Dates:01.12.2008-13.04.2011
Période de création:01/12/2008 - 13/04/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents concernant la constitution et les aspects juridiques de la SAGENORD, de la documentation du SEY ainsi que des articles de presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1355000
 

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