SB 328/3 Administration II , 2003.01.01-2007.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 328/3
Titre:Administration II
Dates:2003-2007
Période de création:01/01/2003 - 31/12/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient notamment :
- Correspondance du groupe de travail SAGREYG;
- Procès-verbaux des séances du groupe de travail;
- Planifications des travaux et investissements successifs;
- Correspondance avec le Service des communes et des relations institutionnelles (SeCRI);
- Communiqués aux communes ayant souscrit des actions;
- Actionnariat des communes;
- Projets de statuts de la société;
- Articles de presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1354956
 

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