SB 328/2 Administration I , 2001.01.01-2007.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 328/2
Titre:Administration I
Dates:01.01.2001-31.12.2007. Avec une copie de document datant de 1939
Période de création:01/01/2001 - 31/12/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient notamment :
- Propositions financières, investissements et coûts des travaux pour la création de la SAGREYG;
- Tableau du capital-actions et participation de l'association à buts multiples des communes de la région de Grandson (ACRG);
- Documentation relative à la société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN);
- Tableau du capital-actions et participation de l'association intercommunale pour l’alimentation en eau de la région des Tunnels des Arrissoules et des Bruyères (ARRIBRU);
- Copie de l'acte de concession pour usage d'eau octroyé à la commune d'Yverdon-les-Bains (1939);
- Correspondance du groupe de travail;
- Procès-verbaux des séances du groupe de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1354954
 

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