SB 315/1 Numéros 9441 à 9590, 1987-1992 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 315/1
Titre:Numéros 9441 à 9590
Dates:1987-1992
Période de création:1987 - 1992
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier OPP 9195 est rangé dans cette sous-série ; Le dossier OPP 9503 est annulé, il est remplacé par le dossier 9711 ; OP9520 dans 2 dossiers; OP9521 annulé; dossier manquant: 9522

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1352549
 

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