N 18/308 Textes et organisation, 2003-2010 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/308
Titre:Textes et organisation
Dates:2003-2010
Période de création:2003 - 2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe, 2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Textes de la convention collective de travail :
-AVOP-AVTES modifié le 1er septembre 2003;
- des éducateurs sociaux AVOP-Avenir social mises à jour au 1er janvier 2010 et au 1er janvier 2011 avec les jurisprudences et l'organisation de la commission paritaire en 2011, le président est un membre d'Avenir social;
-AVOP-AVMES (Association vaudoise des maîtres de l'enseignement spécialisé), mise à jour 1er janvier 2010.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1348477
 

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