N 18/315 Cas individuels, 2009-2015 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/315
Titre:Cas individuels
Dates:2009-2015
Période de création:2009 - 2015
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classement alphabétique. Les personnes s'adressent à Avenir social pour diverses raisons : recours concernant une classification, demande de défense pour un licenciement ou de conseils sur le certificat de travail pour retrouver un emploi.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1348409
 

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