N 18/326 Fonds de prévoyance, 1971-2011 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/326
Titre:Fonds de prévoyance
Dates:30 septembre 1971-2011
Période de création:1971 - 2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La lettre du 10 décembre 2008 rappelle l'historique du fonds : tout d'abord sa création date de 1971 par l'AVOP et l'AREJI, puis en 1991 c'est le fonds de l'AVOP et l'AVTES, d'autres catégories de salariés d'employeurs affiliés, ne relevant pas de l'AVTES, ont été assurées au sein du fonds puis les associations AVTES et ARMAPS ont été intégrées dans Avenir social d'où la volonté du Conseil de fondation de changer de nom pour "Previva". Les documents plus anciens -tels la fondation du fonds en 1971 ou le protocole d'accord, datant du 12 décembre 1985, entre l'AVOP et l'AVTES- cohabitent avec les procès-verbaux, les lettres, les règlements et certains rapports de comptes jusqu'à 2011. Voir dans l'AVTES N18/221.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1348243
 

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