SB 316/21 Boîte 2, 1997-1999 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/21
Titre:Boîte 2
Dates:1997 - 1999
Période de création:1997 - 1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Arteplage: Hôtels modulaires, mise à jour du plan sectoriel, Procès-verbaux des groupes de travail, circulation CAMAC, synthèse SAT
Contient des documents relatifs à différents projets des Groupes de travail "construction", "environnement-nature" et "circulation". Comprend également une synthèse des préavis des services cantonaux au sujet du Plan d'affectation cantonal "Expo.01: Arteplage".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français et Allemand
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346504
 

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