SB 316/20 Boîte 1, 1996-2001 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/20
Titre:Boîte 1
Dates:1996 - 2001
Période de création:1996 - 2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- demande de concession pour l'exploitation d'un réseau de navettes.
- étude de faisabilité: appel à participer pour l'idée du projet porteur, préavis des services, correspondance, mise à l'enquête publique et divers rapports et synthèse;
- rapports sur les procédures "Plan d'aménagement communal".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français et Allemand
 

Descripteurs

Entrées:  [étude de faisabilité] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346503
 

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