SB 338/49 Entrées MAP (Maison d'arrêt pénitentiaire), 1983.03.01-1986.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 338/49
Titre:Entrées MAP (Maison d'arrêt pénitentiaire)
Dates:1983-1986
Période de création:01/03/1983 - 31/12/1986
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Il s'agit désormais de la prison de La Croisée.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346309
 

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