SB 316/94 Correspondance de 1994 -1995, rapport technique, réaction de la population, 1994-1995 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/94
Titre:Correspondance de 1994 -1995, rapport technique, réaction de la population
Dates:1994 - 1995
Période de création:1994 - 1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Correspondance diverse relative au Plan directeur des rives du lac Léman.
- Rapport technique à propos du Plan directeur.
- Réaction de la population à l'avant-projet de Plan directeur cantonal relatif à l'aménagement d'un chemin continu le long du lac.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1345926
 

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