SB 316/93 Correspondance de 1992 -1993, 1992-1993 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/93
Titre:Correspondance de 1992 -1993
Dates:1992 - 1993
Période de création:1992 - 1993
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient de la correspondance diverse relative au Plan directeur des rives du lac Léman.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1345925
 

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