Zone d'identification |
Cote: | SB 316/71 |
Titre: | Divers, piste cyclable, mandat "ordonnances fédérales" |
Dates: | 1983 - 1999 |
Période de création: | 1983 - 1999 |
Niveau: | Sous-dossier |
Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Contient : - Etude, expertise et autres documents sur les zones naturelles du lac de Neuchâtel-sud. - Courrier du Département des travaux publics au chef de la Division protection de la nature et du paysage concernant un intérêt que le canton de Vaud a pour la rive sud du lac de Neuchâtel et son envie de l'inclure dans le "réseau européen des réserves biogénétiques". - Plans de la piste cyclables de la route cantonale No 402 c et admission du projet. - Lettre du Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports au Conseiller fédéral Flavio Cotti au sujet d'un inventaire fédéral des bas-marais d'importance nationale. - Divers documents relatifs au mandat "ordonnances fédérales". |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1345878 |
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