SB 316/71 Divers, piste cyclable, mandat "ordonnances fédérales", 1983-1999 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/71
Titre:Divers, piste cyclable, mandat "ordonnances fédérales"
Dates:1983 - 1999
Période de création:1983 - 1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Etude, expertise et autres documents sur les zones naturelles du lac de Neuchâtel-sud.
- Courrier du Département des travaux publics au chef de la Division protection de la nature et du paysage concernant un intérêt que le canton de Vaud a pour la rive sud du lac de Neuchâtel et son envie de l'inclure dans le "réseau européen des réserves biogénétiques".
- Plans de la piste cyclables de la route cantonale No 402 c et admission du projet.
- Lettre du Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports au Conseiller fédéral Flavio Cotti au sujet d'un inventaire fédéral des bas-marais d'importance nationale.
- Divers documents relatifs au mandat "ordonnances fédérales".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1345878
 

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