SC 231/471 Rôle Registre du commerce 1961-1979 / Chambre des Agents d’affaires brevetés 1958-1972 , 1958-1979 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 231/471
Titre:Rôle Registre du commerce 1961-1979 / Chambre des Agents d’affaires brevetés 1958-1972
Dates:1958-1979
Période de création:1958 - 1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre du commerce (28.02.1961 - 01.06.1979) Chambre des agents d'affaires brevetés (30.04.1958 - 17.03.1972) (par ordre chronologique).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français.
 

Descripteurs

Entrées:  Registre du commerce / Vaud (Matières\R)
  agent d'affaires (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1345798
 

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