SC 231/161 Cartothèque fichier du rôle CCIV 1986, 1986.01.01-1986.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 231/161
Titre:Cartothèque fichier du rôle CCIV 1986
Dates:01.01.1986 - 31.12.1986
Période de création:01/01/1986 - 31/12/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartothèque

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Par ordre alphabétique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1345489
 

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