SB 316/50 Pôles de développement, dossier général No 2, 1993-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/50
Cotes anciennes:2004/2151
Titre:Pôles de développement, dossier général No 2
Dates:1993 - 2000
Période de création:1993 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- statuts de l'association "Littoral Parc" et de la société coopérative PoleNyon;
- manuel de conseils utile pour la mise en oeuvre des pôles de développement;
- notes internes, rapports de séances, correspondance et entretiens au sujet des mesures incitatives fiscales et financières;
- documents de travail (études, présentations, communiqués, projets, dossiers thématiques et rapports en lien avec les sites stratégiques).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344607
 

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