SB 316/47 Pôles de développement, études thématiques, 1996-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/47
Cotes anciennes:2004/2154
Titre:Pôles de développement, études thématiques
Dates:1996 - 1999
Période de création:1996 - 1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient divers documents de travail tels que des rapports, des synthèses et des dossiers thématiques accompagnés de manuels de procédures destinés à l'usage interne.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344604
 

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