SB 316/46 Pôles de développement, étude générale, 1993-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/46
Cotes anciennes:2004/2153
Titre:Pôles de développement, étude générale
Dates:1993 - 1997
Période de création:1993 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des examens, des rapports provisoires destinés au conseil d'Etat ou à diverses délégations et des sélections concernant des sites stratégiques pour proposer des zones et des aménagements industriels attractifs aux entreprises dans le canton de Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344603
 

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