SB 316/44 Procès-verbaux du Comité cantonal des pôles (CCP), 1994-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/44
Cotes anciennes:No GEDO 2004/2186
Titre:Procès-verbaux du Comité cantonal des pôles (CCP)
Dates:1994 - 2000
Période de création:1994 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les procès-verbaux du CCP, 23.03.1994 - 27.04.2000, les procès-verbaux de la délégation du Conseil d'Etat (CE), 22.01.1997 - 16.06.1999 et les relations entre le CCP et le CE.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344601
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises