SB 316/30 Syndicat d'amélioration foncière de Bussigny-Sud, 1966-1976 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/30
Cotes anciennes:2104
Titre:Syndicat d'amélioration foncière de Bussigny-Sud
Dates:1966 - 1976
Période de création:1966 - 1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  BUSSIGNY. COMMUNE (Personnes\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344557
 

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