SB 336/529 Vol. 529. Nos de présentation : 06/4140 à 06/4402, 2006.09.25-2006.10.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 336/529
Titre:Vol. 529. Nos de présentation : 06/4140 à 06/4402
Dates:2006
Période de création:25/09/2006 - 06/10/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344480
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises