SB 336/683 Boîte d'archives n°3 : SAF, mensurations, 1976.01.01-1999.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 336/683
Titre:Boîte d'archives n°3 : SAF, mensurations
Dates:1976-1999
Période de création:01/01/1976 - 31/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte d'archives

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  mensuration officielle (Matières\M)
  syndicat d'améliorations foncières (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343938
 

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