SB 316/140-147 Dossiers d'aménagement communal mis en vigueur, 1954-2013 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/140-147
Titre:Dossiers d'aménagement communal mis en vigueur
Dates:1954 - 2013
Période de création:1954 - 2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:8 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des documents de travail relatifs à des dossiers de projets d'aménagement communal mis en vigueur par le SDT classés par communes dans l'ordre alphabétique. Ce sont principalement des plans de quartiers (PQ), des plans directeurs (PD) et des plans généraux d'affectation (PGA).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [dossier de travail] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343634
 

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