SB 316/125-??? Dossiers d'aménagement communal abandonnés, décisions du Service du développement territorial (SDT), 1973-2010 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/125-???
Titre:Dossiers d'aménagement communal abandonnés, décisions du Service du développement territorial (SDT)
Dates:1973 - 2010
Période de création:1973 - 2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:15 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des documents de travail relatifs à des dossiers de projets d'aménagement communal abandonnés par le SDT classés par communes dans l'ordre alphabétique. Ce sont principalement des plans de quartiers, des plans directeurs et des plans d'affectations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [dossier de travail] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343633
 

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