SB 316/98 Documents techniques, procès-verbaux des séances de travail, 1990-1995 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/98
Titre:Documents techniques, procès-verbaux des séances de travail
Dates:1990 - 1995
Période de création:1990 - 1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Etude du Plan directeur des rives du lac de Joux et du lac Brenet:
- projet général;
- plans spéciaux;
- Procès-verbaux des séances de travail (avec les communes, diverses sociétés, des privés, des services de l'Etat et des organisations de protection de la nature).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343607
 

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