SB 316/97 Processus d'étude du Plan directeur, fin de procédure, 1982-1995 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/97
Titre:Processus d'étude du Plan directeur, fin de procédure
Dates:1982 - 1995
Période de création:1982 - 1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend des documents relatifs au processus d'étude du Plan directeur des lacs de Joux et de Brenet: correspondance, procès-verbaux de séances, décisions du Conseil d'Etat, interventions politiques, notes et procédures, consultation des communes et réponses, rapports ECOSCAN, programme du mandat, processus d'élaboration, plans des lacs, comptes et divers documents de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343606
 

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