SB 316/57 Plan directeur cantonal (PDCn): études de base et études thématiques, territoire rural, 1974-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/57
Cotes anciennes:GEDO 2014/01411
Titre:Plan directeur cantonal (PDCn): études de base et études thématiques, territoire rural
Dates:1974 - 2003
Période de création:1974 - 2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Etudes et rapports sur l'aménagement du territoire rural des communes de Féchy, de Pailly et de Château-d'Oex;
- Documents administratifs concernant le schéma directeur intercommunal;
- Documents en lien avec ECO-PAC et ECO-PREST (convention de gestion, proposition de barème);
- Correspondance et notes internes au sujet de l'aménagement du territoire rural, du schémas directeur intercommunal et de divers projets et modifications de lois;
- Procès-verbaux de séances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343560
 

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