SB 316/56 Plan directeur cantonal (PDCn): études de base et études thématiques, territoire rural, 1995-2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/56
Cotes anciennes:GEDO 2014/01410
Titre:Plan directeur cantonal (PDCn): études de base et études thématiques, territoire rural
Dates:1995 - 2002
Période de création:1995 - 2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend des études de base, des mandats, un dossier d'appel d'offre et des documents de travail concernant la planification coordonnée de l'aménagement du territoire rural dans le cadre de la révision du PDCn; contient également de la correspondance et des notes internes au sujet des aires rurales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343559
 

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