SB 316/16 CORAT (1993 - 1995), 1993-1995 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/16
Titre:CORAT (1993 - 1995)
Dates:1993 - 1995
Période de création:1993 - 1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- améliorations foncières modernes - juillet 2003
- Bilan des plans directeurs cantonaux
- Groupe de travail (évaluation PDC, etc.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343526
 

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