SB 316/9-19 Conférence des offices romands d'aménagement du territoire et d'urbanisme (CORAT), 1964-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/9-19
Cotes anciennes:GEDO 2004/0400
Titre:Conférence des offices romands d'aménagement du territoire et d'urbanisme (CORAT)
Dates:1964 - 2008
Période de création:1964 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:11 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- procès-verbaux des séances;
- notes internes et correspondance;
- comptabilité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Conférence des offices romands d'aménagement du territoire et d'urbanisme (CORAT) (Matières\C)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343423
 

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