SB 316/2-3 Procès-verbaux, 1986-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/2-3
Cotes anciennes:GEDO 2007/092
Titre:Procès-verbaux
Dates:1986 - 2004
Période de création:1986 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès- verbaux du comité de direction et du comité des responsables de sections.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  procès-verbal (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343419
 

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