SB 316/1 Comptes-rendus et rapports annuels, 1984-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/1
Cotes anciennes:GEDO 2004/0340
Titre:Comptes-rendus et rapports annuels
Dates:1984 - 2003
Période de création:1984 - 2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- 12 comptes-rendus du département de 1984 à 1995;
- Rapports annuels de gestion, de 1996 à 2003.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [rapport annuel] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343418
 

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