SB 310/239 Numéros 91 - 97 et 99 - 102, 1949.12.06-1956.02.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 310/239
Titre:Numéros 91 - 97 et 99 - 102
Dates:14 octobre 1958
Période de création:06/12/1949 - 26/02/1956
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbal numéro 91: présidence: François Clerc, professeur à l'Université de Fribourg, secrétaire: Pasteur Wilhelm Stauffer (14 octobre 1958)
- Procès-verbal numéro 92: présidence: François Clerc, secrétaire: Pasteur Wilhelm Stauffer (25 février 1959)
- Procès-verbal numéro 93: présidence: François Clerc, secrétaire: Pasteur Wilhelm Stauffer (18 mars 1959)
- Procès-verbal numéro 94: présidence: Arnold Schlatter, procureur général d'Argovie, secrétaire: Pasteur Wilhelm Stauffer (22 octobre 1959) (2 exemplaires dont 1 annoté)
- Procès-verbal numéro 95: présidence: Arnold Schlatter, secrétaire: Pasteur Wilhelm Stauffer (10 février 1960)
- Procès-verbal numéro 96: présidence: Arnold Schlatter, secrétaire: Pasteur Wilhelm Stauffer (13 juillet 1960)
- Procès-verbal numéro 97: présidence: Arnold Schlatter, secrétaire: Pasteur Wilhelm Stauffer (8 février 1961)
Manque le procès-verbal numéro 98. Ce document se trouve sous la cote SB 310/358: documents réunis par les conseillers d'Etat vaudois, 11 octobre 1961)
- Procès-verbal numéro 99: présidence: Arnold Schlatter, secrétaire: Pasteur Wilhelm Stauffer (24 janvier 1962)
- Procès-verbal numéro 100: présidence: Arnold Schlatter, secrétaire: H. Gloor, secrétaire de direction à Lenzburg (30 août 1962)
Le numéro 101 n'existe pas
- Procès-verbal numéro 102: présidence: Arnold Schlatter, secrétaire: Fritz Gerber (22 février 1963).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  SCHLATTER (ARNOLD, PROCUREUR GENERAL D'ARGOVIE, 1904-1969) (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1327256
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises